Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICOSOLEIL
DIGEQ SA

Numéro de dépôt :
95575415
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
06/06/2005

Présentation de la marque BRICOSOLEIL

Déposée le 6 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DIGEQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « BRICOSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGEQ domicilié(e) Impasse Jacquard ZI JARRY, 97122 BAIE MAHAULT-GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 398 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jany BROT C/O DIGEQ SA - France.

La marque BRICOSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICOSOLEIL est expirée depuis le 6 juin 2005.

DIGEQ a également déposé les autres marques suivantes : TROPICAL WATER , LES TERRES TROPICALES , COCO FREEZER SORBETIERE MANUELLE , LE CIMENT ANTILLAIS , GALEO 2003 GAMME - LIVRAISON - EXPERIENCE - OFFRE , BRICOSOLEIL Bricolage & Jardinage, tout près de chez vous! , TROPICAL AIR , TROPICAL CLEAN LAVEUSE – ESSOREUSE TROPICA CLEAN WASH AND SPIN , TROPICAL ICECUBE MACHINE A GLAÇONS , KOKOT PEYI


DIGEQ SA - Impasse Jacquard ZI JARRY, 97122 BAIE MAHAULT-GUADELOUPE - France - SIREN 312398118


Madame Jany BROT C/O DIGEQ SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Produits chimiques; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; préparations pour la trempe; soudure des métaux; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales métaux en feuille et en poudre, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles (fongicides; herbicides) Cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques) coffres forts Machines pour le batiment et les travaux publics Machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage Appareils de lavage et machines de nettoyage; lave-linge, lave-vaisselle Appareils et machines de cuisine, (électriques ou non entrainés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper; Outils et instruments à mains entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères, armesblanches; rasoirs Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Appareils électriques de nettoyage à usage domestique, de pesage de mesurage Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Appareils de locomotion par terre (vélos) Armes à feux; munitions et projectiles Adhésifs (matières collantes) pour le ménage, les pinceaux Caoutchouc, gutta-parcha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières d'étanchéité et d'isolation; produits en matière plastique mi-ouvrés, matière à calfeutrer, à étouper et à isoler tuyaux flexibles non métalliques Cuir et imitation du cuir (laisses, colliers) Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métallique pour la construction Meubles, glaces, miroirs, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau: Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques ou aliments; figure en cire; figurines (statuette en bois), en cire en platre ou en matièresplastiques; mobiles (objet pour la décoration) objets d'art en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques oiseaux empaillés, piedestaux pour pots en fleurs; ramures de cerf; rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles; bouchons de liège, cadres à broderie; caillebois non métallique; capsules de bouchage; capsules en bouteilles non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur coussins, coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux.Embrases non en matières textiles; éventails, fermeture de bouteilles, fermeture de récipients (non métalliques); galets pour rideaux, garde-feu de ménage; garde manger non métallique; garniture de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnituresde portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manches à balais non métalliques; manches de couteaux non métalliques; matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs, nids pour animaux d'intérieur; numéros de maison non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébé; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques); pinces à linge; plateaux de table; porte parapluies; porte revues; porte meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages, rayons de meubles; revêtement amovibles pour éviers; roulettes de meubles non métalliques rubans de soie; rubans de paille; serrures (autres qu'électrique) non métalliques; stores d'intérieur à lamelles.Tableaux accroche-clés; tablettes de rangement; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois);enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes (paniers); panetons; paniers non métalliques; récipients d'emballages en matières plastiques; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie.Barils non métalliques; barriques non métalliques; bondes non métalliques; cerceaux pour barils (non métalliques); cercles pour tonneaux (non métalliques); chantiers (supports) pour fûts (non métalliques); cuves non métalliques; douves; futailles; fûts (tonneaux) non métalliques; fûts en bois pour décanter le vin; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non métalliques.Auges à mortier non métalliques; batis de machines à calculer; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage); bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques) bustes pour tailleurs, cercueils; cire gaufrée pour ruches; clapets de conduite d'eau (en matière plastiques); clapets de tuyaux de drainage (en matière plastiques) cordons en liège; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques échalas; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) écritaux en bois ou en matière plastique; enrouleurs non mécaniquespour tuyaux flexibles (non métalliques); enseignes en bois ou en matière plastique; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques); garnitures de cercueils (non métalliques); hampes; hanches d'outils (non métalliques); manches de faux non métalliques; mannequins, marchepieds non métalliques montures de brosse; palettes (plateaux) de chargement non métalliques palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques; pattes d'attache de cables ou de tubes (en matière plastiques; perches non métalliques; piquets de tente non métalliques; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques minéralogiques non métalliques; plateaux (palettes) de chargement non métalliques rateliers à fourrage; rayons de miel; rayons de ruche; ruches pour abeilles; sacs de couchage pour le camping; serre cable non métalliques; serrures pour véhicules (non métalliques); soupapes (autres que partie de machines) non métalliques; tableaux d'affichage; tablettes pour machines à écrire; vannes (autres que partie machine) non métalliques; bouchons non métalliques; charnières non métalliques; chevilles non métalliques; écrous non métalliques; rivets non métalliques; tampons (chevilles)non métalliques; vis non métalliques.Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvré; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huître écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser); rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux) (ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage; pailles de fer; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches Vêtements, chaussures, chapellerie Fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtement de sol.Tentures murales non en matière flexible Jouets, articles de sport, décorations pour arbres de Noël Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences) semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux Constructions et réparations, services d'installation; locations d'outils

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.